Droits d'auteurs sur les vidéos
Bonjour à tous,
Juste quelques petites questions !
- Peut-on afficher un clip de mickael jackson, par exemple , sur son site pour un usage publique, c'est à dire visible de tout visiteur alors que c'est un clip avec droit d'auteurs mais qu'il est hébergé chez youtube ou google et que ce n'est pas moi qui l'ai mis en hébergement ?
- et pour un usage privé (seulement ma famille et amis qui ont le lien) ?
- Peut ton mettre des musiques possédant des droits d'auteurs sur une vidéo visible sur internet ?
Merci d'avance
Bloodjean
Bonjour,
Si ce n'est pas toi qui l'héberge, ça ne devrait pas poser de problème. Maintenant, je dis bien "devrait" car je ne suis pas juriste 😉
Peut ton mettre des musiques possédant des droits d'auteurs sur une vidéo visible sur internet ?
Non, pas sans l'autorisation de l'auteur, du producteur,...
Ou trouve-ton des musique sans droits, c'est
à dire, des musique du droit public ou dont artistes ont abandonné leur droits d'auteurs ?
Jette un oeil ici : http://musique-legale.info/
Merci pour les liens !
J'ai encore quelques questions 🙂
1) Est ce que les hébergeurs vidéo style dailymotion, youtube, google vidéo ... (et j'en passe puisqu'il en ouvre tous les jours ) payent la sacem pour diffuser des clips et les héberger ?
2) Ou ils ne sont pas responsables de ce qui est hébergé chez eux ?
3) Pareil pour les hébergeurs de blog qui autorise la diffusion et hébergement de musique ... payent-il la sacem ?
4) Ou ... est-ce à nous de le faire ?
5) On peut diffuser de la musique pas hébergée chez nous ... mais sa revient au même de l'héberger mais de ne pas la mettre en libre téléchargement ?
6) Vous dîtes qu'on a le droit de diffuser de la musique pas hébergée chez nous ... mais qu'on a pas le droit de diffuser sur une webradio 😉
1) Est ce que les hébergeurs vidéo style dailymotion, youtube, google vidéo ... (et j'en passe puisqu'il en ouvre tous les jours biggrin) payent la sacem pour diffuser des clips et les héberger ?
2) Ou ils ne sont pas responsables de ce qui est hébergé chez eux ?
Youtube (depuis le rachat par google) a conclus certains accords, mais ça ne veut pas dire qu'on peut y héberger n'importe quoi. D'ailleurs ça va être de plus en plus contrôler. En plus ils ont prévu un budget pour les éventuels frais de justice
3) Pareil pour les hébergeurs de blog qui autorise la diffusion et hébergement de musique ... payent-il la sacem ?
Non. Encore une fois autorisé d'héberger de la musique ou des vidéos ne veut pas dire que tu peux faire n'importe quoi. Il faut quand même les droit de ce qui est publié.
6) Vous dîtes qu'on a le droit de diffuser de la musique pas hébergée chez nous ... mais qu'on a pas le droit de diffuser sur une webradio
Tu ne peux pas passer n'importe quoi sur une radio, il y a des droits à payer. Et tu es responsable de ce qui y passe.
5) On peut diffuser de la musique pas hébergée chez nous ... mais sa revient au même de l'héberger mais de ne pas la mettre en libre téléchargement ?
Si tu héberges des fichiers illégaux, il est fort probable que tu ne respectes pas ton contrat d'hébergement avec ce que ça implique.
Puis attention quand tu dis qu'on a le droit de diffuser de la musique pas hébergée chez nous. C'est pas tout à fait vrai. Disons plutôt que tu ne risques pas grand chose (à mon avis). Ca sera plutôt celui qui l'héberge qui sera "punissable".
Maintenant je le répète, je ne suis pas juriste et si tu veux être sur de ne pas avoir de problèmes, n'utilises QUE des médias libres de droits et dont tu as l'autorisation de les diffuser.