Droits d'auteurs sur les vidéos

bloodjean · Message par **bloodjean** » 26 déc. 2006, 14:26

Bonjour à tous,

Juste quelques petites questions !
- Peut-on afficher un clip de mickael jackson, par exemple , sur son site pour un usage publique, c'est à dire visible de tout visiteur alors que c'est un clip avec droit d'auteurs mais qu'il est hébergé chez youtube ou google et que ce n'est pas moi qui l'ai mis en hébergement ?
- et pour un usage privé (seulement ma famille et amis qui ont le lien) ?
- Peut ton mettre des musiques possédant des droits d'auteurs sur une vidéo visible sur internet ?

Merci d'avance

Bloodjean

Message par **Malouk** » 26 déc. 2006, 19:23

Bonjour,

Si ce n'est pas toi qui l'héberge, ça ne devrait pas poser de problème. Maintenant, je dis bien "devrait" car je ne suis pas juriste

bloodjean · Message par **bloodjean** » 27 déc. 2006, 11:20

Peut ton mettre des musiques possédant des droits d'auteurs sur une vidéo visible sur internet ?

Message par **Malouk** » 27 déc. 2006, 13:56

Non, pas sans l'autorisation de l'auteur, du producteur,...

bloodjean · Message par **bloodjean** » 27 déc. 2006, 14:27

Ou trouve-ton des musique sans droits, c'est
à dire, des musique du droit public ou dont artistes ont abandonné leur droits d'auteurs ?

Message par **Malouk** » 27 déc. 2006, 15:48

Jette un oeil ici : http://musique-legale.info/

MystM · Message par **MystM** » 28 déc. 2006, 02:21

http://boxson.net

bloodjean · Message par **bloodjean** » 28 déc. 2006, 11:40

Merci pour les liens !

bloodjean · Message par **bloodjean** » 04 janv. 2007, 10:41

J'ai encore quelques questions

1) Est ce que les hébergeurs vidéo style dailymotion, youtube, google vidéo ... (et j'en passe puisqu'il en ouvre tous les jours ) payent la sacem pour diffuser des clips et les héberger ?
2) Ou ils ne sont pas responsables de ce qui est hébergé chez eux ?
3) Pareil pour les hébergeurs de blog qui autorise la diffusion et hébergement de musique ... payent-il la sacem ?
4) Ou ... est-ce à nous de le faire ?
5) On peut diffuser de la musique pas hébergée chez nous ... mais sa revient au même de l'héberger mais de ne pas la mettre en libre téléchargement ?
6) Vous dîtes qu'on a le droit de diffuser de la musique pas hébergée chez nous ... mais qu'on a pas le droit de diffuser sur une webradio

Message par **Malouk** » 04 janv. 2007, 13:24

1) Est ce que les hébergeurs vidéo style dailymotion, youtube, google vidéo ... (et j'en passe puisqu'il en ouvre tous les jours biggrin) payent la sacem pour diffuser des clips et les héberger ?
2) Ou ils ne sont pas responsables de ce qui est hébergé chez eux ?

Youtube (depuis le rachat par google) a conclus certains accords, mais ça ne veut pas dire qu'on peut y héberger n'importe quoi. D'ailleurs ça va être de plus en plus contrôler. En plus ils ont prévu un budget pour les éventuels frais de justice

3) Pareil pour les hébergeurs de blog qui autorise la diffusion et hébergement de musique ... payent-il la sacem ?

Non. Encore une fois autorisé d'héberger de la musique ou des vidéos ne veut pas dire que tu peux faire n'importe quoi. Il faut quand même les droit de ce qui est publié.

6) Vous dîtes qu'on a le droit de diffuser de la musique pas hébergée chez nous ... mais qu'on a pas le droit de diffuser sur une webradio

Tu ne peux pas passer n'importe quoi sur une radio, il y a des droits à payer. Et tu es responsable de ce qui y passe.

5) On peut diffuser de la musique pas hébergée chez nous ... mais sa revient au même de l'héberger mais de ne pas la mettre en libre téléchargement ?

Si tu héberges des fichiers illégaux, il est fort probable que tu ne respectes pas ton contrat d'hébergement avec ce que ça implique.

Puis attention quand tu dis qu'on a le droit de diffuser de la musique pas hébergée chez nous. C'est pas tout à fait vrai. Disons plutôt que tu ne risques pas grand chose (à mon avis). Ca sera plutôt celui qui l'héberge qui sera "punissable".

Maintenant je le répète, je ne suis pas juriste et si tu veux être sur de ne pas avoir de problèmes, n'utilises QUE des médias libres de droits et dont tu as l'autorisation de les diffuser.

bloodjean · Message par **bloodjean** » 29 mars 2007, 22:34

J'ai encore quelques question mais les lois françaises sont em****antes, c'est pouquoi je suis bavard !

Les hymnes nationales, les bandes annonces et les extraits vidéo de films et les vidéos amateurs youtube possèdent-elles des droits d'auteurs ?

Une oeuvre musicale n'est plus protégé 70 ans après la mort de l'auteur, je crois ^^ ==> DOMAINE PUBLIC !
J'ai raison ?

Pourquoi on voit beaucoups de site qui proposent des libres visionnages sans droits d'auteurs ? (koreus.com)

Message par **Malouk** » 29 mars 2007, 22:59

Pourquoi on voit beaucoups de site qui proposent des libres visionnages sans droits d'auteurs ? (koreus.com)

Celui qui propose une vidéo sur youtube accepte que sa vidéo soit publiée, il doit y avoir des clauses à respecter pour l'envoi de vidéo, histoire que les responsables du site soit couvert un minimum.

Une oeuvre musicale n'est plus protégé 70 ans après la mort de l'auteur, je crois ^^ ==> DOMAINE PUBLIC !
J'ai raison ?

Je pense oui, je ne connais plus le délai exacte.

Les hymnes nationales, les bandes annonces et les extraits vidéo de films et les vidéos amateurs youtube possèdent-elles des droits d'auteurs ?

Bande annonce et extrait de film je pense qu'on ne peut pas faire ce que l'on veut avec (surtout des extraits de film). Pour les vidéos de youtube, il faudrait regarder les conditions générales du site pour voire ce qu'ils en disent exactement.

bloodjean · Message par **bloodjean** » 30 mars 2007, 17:07

Pourquoi on voit beaucoup de site qui proposent des libres visionnages sans droits d'auteurs ? (koreus.com)

Je parlait des site en général et de toutes les vidéos pas youtube !

Et les hymnes ?

bloodjean · Message par **bloodjean** » 30 mars 2007, 17:09

Euh et oui, j'oubliait ... MERCI ^^